Identification de l’exploitant

• Nom commercial NovaHome Electro
• Exploitant Philippe Segouin
• Forme juridique Entrepreneur individuel (EI)
• Capital social Non applicable — Entrepreneur individuel
• Adresse 2 Rue des Tonnelles, 72200 La Flèche, France
• SIREN 380 242 974
• SIRET 380 242 974 00034
• Immatriculation Registre national des entreprises (RNE)
• TVA intracommunautaire FR10380242974
• E-mail contact@novahome-electro.com
• Téléphone 07 48 46 33 65

Direction de la publication

Le directeur de la publication du site novahome-electro.com est :

Philippe Segouin

En qualité d’entrepreneur individuel exploitant la boutique en ligne NovaHome Electro.

Contact éditorial

Pour toute question concernant le contenu publié sur le site, écrivez à contact@novahome-electro.com .

Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

• Dénomination Hostinger International Limited
• Adresse 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
• Site internet www.hostinger.fr
• Assistance Centre de contact Hostinger

Disponibilité et utilisation

NovaHome Electro s’efforce de maintenir le site accessible et de fournir des informations exactes et actualisées. Une interruption peut néanmoins intervenir notamment pour maintenance, mise à jour, incident technique, évolution de sécurité ou événement indépendant de notre volonté.

L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément à la loi, à ne pas perturber son fonctionnement et à ne pas tenter d’accéder frauduleusement à une partie protégée du site ou à des données auxquelles il n’est pas autorisé à accéder.

Les caractéristiques, prix, disponibilités et conditions applicables à une commande sont ceux présentés sur le site au moment de la commande, sous réserve des dispositions légales.

Contenus et signes distinctifs

La structure du site, sa présentation, ses textes, éléments graphiques, photographies, illustrations, vidéos, bases de données, logos et signes distinctifs sont protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle, sous réserve des droits appartenant aux marques, fabricants, photographes ou autres titulaires tiers.

Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou réutilisation substantielle, totale ou partielle, sans autorisation préalable du titulaire des droits est interdite, sauf exception prévue par la loi.

Les marques et noms de produits cités demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Responsabilité

NovaHome Electro demeure responsable de ses obligations dans les conditions prévues par la réglementation applicable. Aucune disposition des présentes mentions légales n’a pour objet de limiter les droits légaux du consommateur.

NovaHome Electro ne saurait toutefois être responsable d’un dommage directement imputable à une utilisation illicite du site, à un équipement ou navigateur défaillant, ou à un service tiers indépendant de NovaHome, dans les limites autorisées par la loi.

L’utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et doit signaler rapidement toute utilisation suspecte de son compte.

Sites et services tiers

Le site peut contenir des liens vers des fabricants, transporteurs, outils d’assistance ou autres services tiers. NovaHome Electro ne contrôle pas systématiquement leurs contenus, leurs pratiques ni leur disponibilité.

L’accès à ces services s’effectue selon les conditions du tiers concerné. La présence d’un lien externe n’implique pas nécessairement un partenariat ou une affiliation.

Droit applicable et réclamations

Les ventes conclues par NovaHome Electro sont soumises au droit français, sans priver le consommateur des dispositions impératives plus protectrices qui pourraient être applicables conformément aux règles de droit international privé.

En cas de difficulté concernant une commande, le client est invité à contacter en priorité NovaHome Electro afin de rechercher une solution amiable :

E-mail : contact@novahome-electro.com
Téléphone : 07 48 46 33 65